Établissements de soins
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Réf. E0032 - Cet ouvrage reprend les dispositions particulières du type U applicables en matière de sécurité incendie aux établissements recevant du public de 1re à 5e catégories.
Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité.
Le "Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public" est repris à travers quatre ouvrages :
- Dispositions générales applicables à tous les ERP de 1re à 4e catégories ;
- Dispositions particulières applicables aux ERP de 1re à 4e catégories ;
- Dispositions applicables aux ERP de 5e catégorie ;
- Dispositions spéciales.
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| Extrait du sommaire : | ||
| • Dispositions particulières du Règlement du 25 juin 1980 pour les ERP du type U : Arrêté du 10 décembre 2004 modifié et consolidé • Commentaires et avis de la Commission centrale de sécurité • Schémas explicatifs |
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E0032
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- Dispositions applicables aux ERP de 5e catégorie ;
- Dispositions spéciales.